Vous êtes sur le site internet www.ch-bethune.fr

Le site www.ch-bethune.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété du Centre Hospitalier de Béthune dont le siège social est situé à : 27, rue Delbecque 62408 BETHUNE CEDEX – France – Tél. : 03 21 64 44 44

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définis ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site www.ch-bethune.fr

Le Centre Hospitalier de Béthune se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

 

Engagements pris par le site www.ch-bethune.fr

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
• – La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
• – Conformément à l’article 227-24 du code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
• – Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne ;
• – Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cents lignes.
• – Les informations fournies sur www.ch-bethune.fr sont destinées à améliorer et non à remplacer, la relation directe entre le visiteur du site et les professionnels de santé.
• – Le site www.ch-bethune.fr n’héberge aucune forme de publicité

Loi informatique, fichiers, libertés et protection des données personnelles

Les utilisateurs du site www.ch-bethune.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, le Centre Hospitalier de Béthune ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Le Centre Hospitalier de Béthune ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par l’utilisateur du site et/ou de toute information qu’il contient. De même, le site www.ch-bethune.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertextes ayant reçus l’approbation de leurs destinataires ; Le Centre Hospitalier de Béthune ne saurait être en aucun cas responsable du contenu de ces sites.

Réalisation

Le site www.ch-bethune.fr a été réalisé par le service communication du Centre Hospitalier de Béthune sous WORDPRESS.

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Service communication

L’habillage graphique a été réalisé par la société Trebbe.com au capital de 3000€ , inscrite au registre du commerce et des sociétés d’ARRAS sous le numéro 478 088 198, dont le siège social est situé à Bethune au 64, Place Jules Senis.
Code APE : 7311Z
Téléphone : 03 21 52 39 76
Fax : 03 21 57 66 07

Fonds cartographique : Google Maps

Fournisseur d’hébergement

Ce site internet est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement au Centre Hospitalier de Béthune par courriel à nchalmin@ch-bethune.fr
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le Centre Hospitalier de Béthune se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Les utilisateurs du site internet www.ch-bethune.fr s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxquelles ils ont accès. Le Centre Hospitalier de Béthune poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site et/ou toute contrefaçon.

Traitement automatisé des données personnelles

Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. À cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du service concerné. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’utilisateur s’expose à ne pas se voir fourni le service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés au Centre Hospitalier de Béthune sont conservés durant une période maximale de un an.

Non cession du fichier client

Le Centre Hospitalier de Béthune est seul destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de son fichier client.

Contact

Vous pouvez contacter Nicolas CHALMIN, Chargé de communication pour toutes informations sur nchalmin@ch-bethune.fr

En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons maintenant une bonne navigation.